Arrêté du 13 novembre 2003 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

J.O. 267 du 19 novembre 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 19620
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Arrêté du 13 novembre 2003 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

NOR : DEVN0320377A

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 13 novembre 2003, sont nommés membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres :

M. Olivier Caillou, membre suppléant, en remplacement de M. Patrick Soulé.

M. Jean-Marc Michel, en remplacement de M. Guy Fradin.

M. Robert Joyeux, en remplacement de M. Daniel Mangal.